Sous-série 1148W, 1473W, 1476W et 1529W - Versement du Cabinet du préfet

Zone d'identification

Cote

1148W, 1473W, 1476W et 1529W

Titre

Versement du Cabinet du préfet

Date(s)

  • 1984-1988 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Archives papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Sans titre

Notice biographique

Dépôt

Archives départementales de la Seine-Saint-Denis

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1148W : foyers migrants (ant. 1985).
1473W : Yougoslaves en Seine-Saint-Denis, nomades (1986).
1476W : étrangers, reconduites et statistiques (1984-1985).
1529W : étrangers (1987-1988).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Communicabilité : 50 ans
Si présence de dossiers médicaux : 25 ans après la date du décès et 120 à partir de l'année de naissance

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Bordereau en salle de lecture

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées