Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1948-2007 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
691 dossiers récolés sur un fonds de 270 mètres linéaires
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Archives des responsables successifs du secteur "Main d'œuvre immigrée" : Marius Apostolo puis Jean Bellanger. Documents sur le fonctionnement interne, les groupes de travail par pays d'origine, l'organisation des conférences nationales de l'immigration, les réunions de travail, des publications "en langue maternelle" et les dossiers par thématique : alphabétisation, logement, racisme, régularisation etc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Une seconde partie du fonds reste encore à classer. Cette première version de l'instrument de recherche sera donc enrichie en fonction de l’avancée du classement. (Septembre 2024)
Mode de classement
Récolement au dossier puis répertoire méthodique
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Sur rendez-vous
25 ans à compter de la date du document le plus récent dans le dossier.
50 ans après leur clôture les dossiers contenant des données nominatives portant atteinte à la protection de la vie privée.
Sur demande motivée, dérogation possible pour consulter le(s) document(s) dont le délai de communicabilité n’est pas atteint.